À la frontière, misez sur le bon cheval

Les chevaux et autres animaux traversent la frontière entre le Canada et les États-Unis chaque jour sans obstacle, qu’il s’agisse de chevaux de compétition, de loisir, d’élevage ou de trait, pour un séjour temporaire ou pour une importation permanente. Le transport d’animaux vivants peut être très stressant pour ces derniers, ainsi que pour vous. C’est pourquoi il serait vraiment regrettable d’être retenu à la douane à cause de la paperasse.

Voici quelques conseils pour que votre passage à la frontière ne se transforme pas en course d’obstacles.

  • Tout d’abord, il faut déterminer si l’animal entre au pays pour un séjour temporaire ou permanent. Les règles sont différentes pour chaque scénario. En provenance des États-Unis, les chevaux peuvent entrer temporairement au Canada grâce au permis d’admission E29B, pour une période allant jusqu’à 12 mois. À l’entrée, le paiement des taxes applicables ainsi qu’une inspection vétérinaire seront exigés pour les chevaux qui sont achetés ou vendus et importés au Canada.  Des frais vous seront facturés pour l’inspection et vous aurez besoin d’un acte de vente pour établir la valeur de l’animal.

Cependant, l’importation temporaire de chevaux (pour une compétition, par exemple) est admissible à une exonération de taxes, à condition que vous puissiez prouver que l’animal ne restera pas au Canada après l’événement. Les chevaux entrant pour moins de 30 jours pourraient être exemptés d’inspection vétérinaire à la frontière. Les chevaux élevés au Canada et vivant aux États-Unis depuis plus de 60 jours sont considérés comme des chevaux américains, ce qui signifie que si vous achetez un tel animal et le ramenez au Canada, vous devrez payer les taxes.

  • Assurez-vous que vos documents vétérinaires sont à jour. Vous devrez présenter un certificat de santé valide et un test de Coggins (dépistage de l’AIE). Informez votre vétérinaire de votre intention de traverser la frontière avec l’animal – il sait quels documents vous aurez à fournir.
  • Les inspections vétérinaires ne sont pas offertes à tous les passages frontaliers. Vous devez donc vous assurer de traverser la frontière dans un port où ce service est disponible. Veuillez noter que celui-ci est généralement offert les jours ouvrables de 9h00 à 17h00. Informez-vous auprès de votre courtier en douane pour savoir où et quand vous pouvez traverser la frontière. Vous devrez prendre rendez-vous avec le vétérinaire au préalable.
  • Prenez vos dispositions bien à l’avance. Mieux vaut faire toutes les requêtes nécessaires et vérifier que les documents sont en ordre avant de vous présenter à la frontière et de vous faire refouler en cas de problème.
  • Les règlements et les exigences peuvent différer dans certaines provinces canadiennes et certains états américains. Il est donc important d’informer votre courtier en douane de la provenance de l’animal et de l’endroit où il sera livré afin de déterminer si des documents spécifiques sont requis. Les animaux originaires de pays autres que les États-Unis ou le Canada sont plus sévèrement réglementés et, dans certains cas, interdits d’entrée. Il est donc essentiel de se renseigner au préalable.
  • En règle générale, les documents correspondent au nom et à la description de l’animal. Ainsi, si le nom sur le certificat de santé diffère de celui qui apparaît sur l’acte de vente, vous pourriez avoir un problème. Si vous achetez un cheval, ne changez pas son nom avant d’avoir passé la douane et traversé la frontière.
  • Misez sur le bon cheval et contactez un courtier en douane. Celui-ci, qu’il soit aux États-Unis ou au Canada, est votre meilleur atout pour vous aider à traverser la frontière aussi prestement que possible. N’oubliez pas de contacter votre courtier bien à l’avance et de lui fournir tous les détails nécessaires afin qu’il puisse vous aider à faire tous les arrangements, prendre les rendez-vous et vérifier si tous vos documents sont conformes.
  • Enfin, si vous avez acheté une remorque pour le transport de l’animal, n’oubliez pas d’en aviser votre courtier en douane. Il peut y avoir des règlements ou des exigences liées au transport à prendre en considération. Vous pouvez utiliser votre propre remorque ou faire appel à un transporteur spécialisé, mais quel que soit votre choix, vous devrez en informer votre courtier au préalable.

Veuillez prendre note que toutes les informations contenues dans ce blogue sont sujettes à changement. Les articles de ce blogue sont écrits dans une visée informative. Ils comportent des informations générales. Nous demeurons à la disposition de notre clientèle pour plus de précisions sur les sujets abordés dans ce blogue.

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À propos de l'auteur
John Weight est un courtier en douane agréé, actif dans le secteur du courtage en douane depuis 1970. John détient trois titres professionnels : Courtier agréé de la Société canadienne des courtiers en douane (SCCD), Spécialiste certifié des douanes (SCD) et Spécialiste en conformité douanière (SCCD).

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