Mon expédition est retenue aux douanes… Pourquoi?

L’émission de télévision Border Security nous montre les agents frontaliers contrôlant les bagages des voyageurs à la recherche de produits de contrebande allant des drogues aux saucissons. Mais qu’en est-il de l’importation de marchandises commerciales?

L’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) inspecte quotidiennement des dizaines de milliers d’importations commerciales. Pour protéger nos frontières, tout doit être contrôlé, y compris les produits importés par service de messagerie ou par la poste, ainsi que les marchandises arrivant par transport ferroviaire, routier, aérien ou maritime.

Que recherche l’ASFC?

Comme vous pouvez l’imaginer, l’ASFC recherche les marchandises de contrebande, la drogue, l’alcool, les armes et les armes à feu illégales. Cependant, l’Agence est également chargée de l’inspection des importations pour le compte de nombreux autres ministères, tels que Santé Canada, l’Office de la protection du consommateur, Environnement Canada, l’Agence canadienne d’inspection des aliments, Ressources naturelles Canada et Transports Canada. Ainsi, elle contrôle par exemple l’étiquetage et l’emballage des biens de consommation, la salubrité et la sécurité des produits alimentaires importés et les emballages en bois, et s’assure que les marchandises importées respectent les règlements de ces autres ministères. Elle vérifie également l’exactitude des déclarations d’importation et la présence de tout autre document requis, tels que les permis d’importation. L’ASFC tâche d’intercepter les marchandises qui ne sont pas conformes aux règlements d’importation au Canada.

Pourquoi est-ce si long? Qui devra en assumer les frais?

Pour que l’ASFC puisse inspecter les marchandises importées, ces dernières doivent tout d’abord être préparées pour l’inspection. Des centaines d’ASF (Agents des services frontaliers) sont envoyés quotidiennement dans les entrepôts, les dépôts ferroviaires et les terminaux portuaires avec la lourde tâche d’ouvrir, d’inspecter, de compter, et d’apparier, ainsi que de lire et d’examiner des milliers de paquets, de boîtes et de conteneurs. Ils doivent également lire tout document les accompagnant.

Les marchandises des entrepôts et des terminaux sont apportées aux ASF pour inspection et sont ensuite remballés dans leurs boîtes et conteneurs d’origine afin de pouvoir être livrés à leur destinataire. Ainsi, si votre conteneur maritime se trouve sur un bateau, l’ASFC doit attendre que ce dernier soit déchargé et que le conteneur soit placé dans un terminal portuaire. Votre conteneur doit ensuite atteindre la tête de la file d’attente pour être inspecté. La manutention de conteneurs peut prendre jusqu’à plusieurs jours, et des informations ou documents manquants peuvent occasionner des retards supplémentaires.

Et qui devra payer?

L’importateur devra assumer les frais d’inspection, le cas échéant. S’il faut décharger les marchandises pour inspection dans les entrepôts ou les terminaux à conteneurs et ensuite les recharger, ces opérations vous seront facturées. Pour les conteneurs maritimes, les frais s’élèvent à environ 1000 $. De plus, si votre conteneur reste bloqué au terminal pendant 4 ou 5 jours pour inspection, des frais d’entreposage peuvent également vous être facturés.

Les expéditions de petits colis, arrivant par la poste ou par service de messagerie, ne requièrent pas de manutention. Ainsi, les ASF peuvent eux-mêmes ouvrir et remballer les colis. Dans ce cas, les frais d’inspection ne s’appliquent pas.

On peut très bien comprendre la frustration des importateurs voyant leurs expéditions retardées de plusieurs jours, surtout lorsque s’y ajoute une facture élevée de frais d’inspection et d’entreposage. Cependant, c’est le prix à payer pour assurer la sécurité de nos frontières et protéger la population.

Comment éviter les retards coûteux?

Il est quasiment impossible d’éviter les inspections aléatoires et les vérifications ponctuelles. Cependant, les importateurs disposent de plusieurs moyens d’en réduire la fréquence et la durée. Un courtier en douane peut vous fournir de nombreux conseils permettant de réduire les retards et les frais associés à l’importation de marchandises au Canada. Il s’assurera entre autres que vous respectiez tous les règlements selon le type de produit que vous importez, que tout emballage et étiquetage soit conforme aux standards en vigueur et que vous déteniez tous les permis et licences requis avant l’importation de vos marchandises. Vous pourriez également faire partie d’un des programmes offerts par l’ASFC, tel que le programme PEP (Partenaires en protection), ce qui pourrait contribuer à réduire la fréquence des inspections.


Veuillez prendre note que toutes les informations contenues dans ce blogue sont sujettes à changement. Les articles de ce blogue sont écrits dans une visée informative. Ils comportent des informations générales. Nous demeurons à la disposition de notre clientèle pour plus de précisions sur les sujets abordés dans ce blogue.

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À propos de l'auteur
John Weight est un courtier en douane agréé, actif dans le secteur du courtage en douane depuis 1970. John détient trois titres professionnels : Courtier agréé de la Société canadienne des courtiers en douane (SCCD), Spécialiste certifié des douanes (SCD) et Spécialiste en conformité douanière (SCCD).

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