Un courtier en douane ? Ça fait quoi au juste ?

Depuis plus de 10 ans d’existence et encore aujourd’hui j’entends cette question sous différentes formes. Plus encore lorsque je dis que W2C est un courtier en douane et que nos bureaux sont situés sur le site de l’aéroport. Croyez-le ou non, les gens nous imaginent en uniforme de douanier et travaillant pour le gouvernement !

En fait, c’est très différent, nous travaillons plutôt pour les importateurs.  En résumé, nous sommes des « facilitateurs » pour les importations.

Pour une meilleure compréhension de notre rôle lors d’une importation, vous trouverez un exemple ci-après.

Imaginez que vous êtes un distributeur de tables, « Distribution ABC ». (Ne me demandez pas pourquoi une table, j’utilise toujours les tables dans mes exemples, comme dans mon blogue précédent d’ailleurs).

Commande :

Vous voulez importer des tables d’un fournisseur, « Table 123 », qui est situé à New York. Vous passez une commande totalisant 50 000 $ canadiens.  Vous choisissez une compagnie de transport, « XYZ », qui ramassera les palettes chez ce fournisseur et vous les livrera.

Ramassage de la marchandise

Arrivée à la destination, la compagnie de transport, XYZ, ramassera la marchandise. Le fournisseur, Table 123, remettra une facture commerciale au camionneur, peut-être une liste de colisage et, si applicable, un certificat d’origine de l’ALENA.

Transmission des informations au courtier

Le camionneur attribuera un code à barres sur la série de documents, il s’agit d’un numéro unique de contrôle du fret.  Afin de pouvoir traverser la frontière et de vous livrer la marchandise, il faut évidemment passer par les douanes. Dépendamment de la compagnie de transport, le camionneur ou le répartiteur devra acheminer les documents et les informations pertinentes à votre courtier en douane, soit par courriel ou soit par télécopieur.

Pour notre exemple, le camionneur enverra directement au courtier, par télécopieur, la facture commerciale, la liste de colisage, et le certificat d’origine avec le code à barres indiqué dessus. Il fournira le nombre d’articles ainsi que le poids total. Il indiquera la date et l’heure à laquelle il prévoit traverser la frontière et à quel bureau de douane. Pour notre exemple, il traversera le 8 février à 11:00 AM au bureau de Lacolle.

Préparation de la demande de mainlevée

Le courtier en douane recevra les documents et vérifiera si toutes les informations y apparaissent (quantité, description, prix unitaire, prix total et devise). Il encodera dans son système l’ensemble des informations reçues et cherchera la classification SH appropriée si nécessaire.

En résumé, le courtier informera les douanes, de façon électronique, que le 8 février à 11:00 AM, la compagnie de transport XYZ se présentera à Lacolle avec 50 000 $ de tables, achetées par vous, Distribution ABC, d’un fournisseur de New York, Tables 123.

Du côté de la douane

L’information sera reçue dans le système central (Ottawa) ainsi qu’au bureau de douane de Lacolle où elle sera traitée.  Une fois la décision informatique ou humaine prise, le courtier en douane recevra l’avis que la transaction est acceptée et que le camionneur peut se présenter.

Relâche de la marchandise

Comme prévu, le 8 février à 11:00 AM, le camionneur se présentera à la douane. Il présentera ses documents avec le code à barres. Le douanier numérisera le code à barres et le système donnera le statut, à savoir si la marchandise doit être examinée ou si le camionneur peut traverser la frontière et livrer les tables à votre entreprise. Pour notre exemple, le camionneur est autorisé d’entrer au Canada pour vous livrer la marchandise. Ce qui veut dire, en langage douanier, que la marchandise a été relâchée.

Déclaration finale

La demande de mainlevée était la première partie, ensuite le courtier en douane doit transmettre à la douane la déclaration de douane détaillée, le formulaire B3. Le courtier doit transmettre le détail complet incluant la classification de produits, la valeur, le taux de change, et le calcul des droits et taxes dus au gouvernement en votre nom. C’est la partie fiscale du travail. En fait, c’est semblable à une déclaration de revenus, imaginez les gens de HR Block qui transmettent votre déclaration de revenus, mais pour une transaction commerciale.

Pour notre exemple, vous aviez un total de 50 000 $ canadiens de tables achetées aux É.-U., elles étaient fabriquées aux États-Unis et vous aviez un certificat d’origine.  Le courtier en douane, déclarera, en votre nom, que vous devez une somme de 2500 $ pour la TPS sur cette importation.  Selon votre entente, vous payerez le receveur général et le courtier en douane pour son service. Autre possibilité, le courtier vous facturera un montant de 2500 $ pour la TPS, qui sera payé en votre nom ainsi qu’un frais de courtage en douane pour ce service.

La transaction décrite ici est finalement, « le pain et le beurre » pour l’ensemble des courtiers en douane. Dans le cas de W2C, nous offrons ce service pour nos clients et ce, des milliers de fois par mois. Il s’agit d’un exemple simple, mais le courtier en douane fait la même chose pour les importations maritimes et aériennes.

Responsabilités des droits et taxes

À la fin de la période comptable des douanes, au dernier jour ouvrable du mois, le courtier en douane est responsable de remettre le montant total correspondant à la TPS et aux droits de douane pour l’ensemble de ses clients. Pas le « 32 » du mois, ni échelonné sur plusieurs paiements, ni même en retard, un seul paiement à la fin du mois pour tout le monde. Un chèque pour la partie dont le courtier est responsable, et la somme des chèques provenant des clients, adressé directement au Receveur général du Canada. Nul besoin de vous dire ce que ça implique en fait de mouvements de trésorerie ! Lorsque je décris notre travail, à un homme d’affaires provenant d’une autre industrie, tout ça ne fait juste pas de sens pour lui !

L’autre côté du travail d’un courtier en douane

Il y a aussi le volet informatif et de consultation dans notre travail. En général, étant donné que différents produits sont contrôlés par plusieurs ministères du gouvernement, le courtier est toujours en mode recherche afin d’obtenir des réponses pour des clients et futurs clients. Voici quelques exemples de questions qui nous sont posées :

« C’est quoi le taux de droits de douane sur un produit X? »

« Comment est-ce que je fais pour importer ce produit au Canada? »

« Est-ce qu’il faut un document spécial pour importer ça? »

…ou simplement, « Est-ce que nous avons le droit d’importer ça au Canada? »

Il existe une multitude de lois et de règlements qui ne cessent de changer et tellement de produits différents sont importés par les entreprises que peu importe le nombre d’années d’expérience qu’une personne travaillant chez un courtier en douane peut avoir cumulées, elle a toujours le sentiment d’apprendre quelque chose de nouveau chaque semaine.

Évidemment, dans l’exemple décrit, il s’agissait d’une importation faite par camion, provenant des États-Unis vers le Canada, du point A au point B et exécutée sans problème.  Je pourrais développer davantage ici sur les cas d’exceptions qui rendent cette partie du métier intéressante pour les « junkies » d’adrénaline, mais je vous laisse découvrir la suite dans un prochain blogue.


Veuillez prendre note que toutes les informations contenues dans ce blogue sont sujettes à changement. Les articles de ce blogue sont écrits dans une visée informative. Ils comportent des informations générales. Nous demeurons à la disposition de notre clientèle pour plus de précisions sur les sujets abordés dans ce blogue.

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À propos de l'auteur
Steve Langlois est un courtier en douane agréé, actif dans le secteur du courtage en douane depuis 1993. En 2005, Steve devient le président-fondateur de W2C, une entreprise de courtage en douane et de conformité réglementaire établie à Montréal.

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