Customs compliance

Conformité douanière II : Intermédiaire

*Préalable : Conformité douanière I : Survol

La conformité douanière commence par une bonne compréhension de la douane. « Conformité douanière II : Intermédiaire » vous exposera les étapes nécessaires à l’élaboration d’un plan de conformité au sein de votre entreprise afin d’éviter d’éventuelles pénalités financières ou tout autre casse-tête logistique.

Objectif global

  • Contrôler les risques légaux et financiers en assurant une gestion douanière proactive plutôt que réactive.

Objectifs spécifiques

  • Comprendre les transactions commerciales (mapping):
    • Déclaration de douane
    • Facture commerciale.
  • Gérer les produits et codes SH et en assurer leur maintenance.
  • Assurer une cohérence entre le mapping et la réalité.
  • Assurer la gestion des certificats ALENA (la classification, l’origine, l’éligibilité).
  • Comprendre la déclaration de douane.
  • Mettre en place un processus d’approbation des déclarations de douane.
  • Développer une compétence interne pour les dossiers de douane.
  • Mettre en place une pratique documentée et permanente.

En outre, le niveau intermédiaire vous apprendra à :

  • Approuver les déclarations de douane;
    • Mise en place d’un processus d’approbation des déclarations de douane
    • Révision des méthodologies pour approbation et aide à la tâche
  • Évaluer le travail de votre courtier en douane;
    • Élaboration d’une méthode de révision et de contrôle de la performance
  • Rédiger un Manuel de conformité;
    • Instauration d’une procédure documentée et enregistrement de l’information
    • Énumération des éléments devant être consignés et leur pourquoi
    • Mises à jour périodiques

La formation, d’une durée de 4 heures, inclut un dîner.

Notez qu’il est également possible de bénéficier d’une formation ou coaching adapté en entreprise selon vos besoins.


Pour toutes informations additionnelles téléphonez au : 1.514.368.2637 x112