Conformité douanière

Conformité douanière : les bonnes pratiques

Maîtrisez les codes SH

Une assistance import-export

Maîtrisez tous les aspects de la conformité douanière

W2C peut vous aider à adopter les bonnes pratiques

Les différents accords commerciaux signés entre le Canada et de multiples pays visent à promouvoir et à faciliter le commerce international. Cependant, il est important de suivre les règles pour éviter tout inconvénient. W2C peut vous accompagner dans ces démarches, que ce soit sous forme de conseils, d'assistance, de vérifications ou de simulations d'audit.

Être prêt à toute éventualité

Nos spécialistes vous offrent des services de conseil en douane qui vous permettront de développer ou de maintenir de bonnes pratiques en matière de conformité douanière au sein de votre entreprise et de vous préparer à d’éventuels audits douaniers.

À titre d’importateur canadien, il est primordial de vous assurer que toutes vos pratiques suivent les réglementations douanières canadiennes pour éviter des pénalités qui pourraient s’avérer couteuses. Il est donc très important de vous assurer que votre documentation en matière d’import est conforme.

Qu’est-ce que la conformité douanière ?

Pour l'essentiel, il existe quatre piliers à la conformité douanière : la classification douanière (« code harmonisé » ou « codes SH »), la détermination d’origine, la détermination de la valeur et les pistes de vérification. Ceux-ci ont un impact direct sur les droits et taxes à débourser et sur les pénalités que les autorités douanières peuvent vous imposer si elles estiment, lors d’un audit, qu’il y a motif de croire que vos transactions sont erronées et que celles-ci n’ont pas été corrigées dans les délais prescrits.

Les audits douaniers sont une réalité, et mieux vaut vous y préparer pour réduire votre niveau de risque. En général, les autorités douanières établiront les secteurs d’activités visés par les audits au cours de l’année qui suit. Les audits peuvent également être déclenchés par la découverte d’une opération erronée dans un secteur d’activité spécifique. Les autorités douanières identifieront alors une liste des importateurs susceptibles de suivre ce genre d’opération. Il est donc essentiel pour tout importateur de s’informer pour savoir comment déclarer une marchandise en douane.

Nos conseillers en douane peuvent vous aider à réduire votre niveau de risque en effectuant un pré-audit de vos transactions douanières qui vous permettra d’identifier les faiblesses dans la classification de vos marchandises, l’établissement de leur valeur et leur origine. Par ailleurs, la conformité douanière peut vous faire épargner beaucoup d’argent en droits et taxes. Assurez-vous de déterminer les bons codes SH de vos marchandises à l’importation et à l’exportation. Les valeurs déclarées doivent être justes, tout comme l’origine des marchandises. Plus vous mettrez d’efforts sur la conformité douanière et plus vous réduirez votre niveau de risque.

Les services de consultation offerts par W2C

Voici quelques services en conformité douanière que nos conseillers en douane vous proposent :

Notez que W2C offre aussi des formations sur la conformité et la classification douanières qui peuvent vous être très bénéfiques.

nos experts

Yves Lacelle

Conseiller stratégique - Développement des affaires et formation

Avec plus de 40 ans d’expérience dans le domaine douanier, Yves possède une compréhension très approfondie de tout ce qui touche à ce milieu. Ses rencontres avec des entreprises de partout dans le monde lui ont permis d’acquérir une connaissance étendue du commerce international. Il a donné plusieurs séminaires et formations en douane aux entreprises et a trouvé des solutions aux clients ayant des problèmes avec les autorités douanières.

Guider une équipe pour offrir le meilleur service à la clientèle qui soit n’a pas de secrets pour Yves. Sa facilité à communiquer et à éduquer ses partenaires d’affaires fait de lui un allié en or pour ceux qui aspirent à se conformer à la réglementation douanière.

Marc Ticehurst

Conseiller en douane et politique commerciale

Fort de plus de 25 ans d’expérience dans le domaine du courtage en douane, du transport et de la logistique, Marc a acquis une solide expertise en matière d’amélioration des performances logistiques et de douane pour les importateurs et exportateurs canadiens. La gestion de la relation client, le service-conseil et le développement commercial sont des sujets qui le passionnent.

Ses connaissances approfondies des règles et programmes douaniers et des accords internationaux font de Marc un conseiller précieux pour tous les clients de W2C.

Ginette Ste-Croix

Consultante Sénior - Directrice Service clients

Forte de plus de 35 ans d’expérience dans le milieu de la douane, Ginette est une experte reconnue dans le domaine. Ses champs de spécialisation touchent la documentation et les exigences réglementaires, la conformité douanière et les politiques et procédures commerciales internationales.

Ses solides habiletés relationnelles, qui lui ont permis de gérer plusieurs équipes au courant de son parcours professionnel, démontrent que Ginette est une leader naturelle. Son bagage de connaissances bien rempli fait d’elle une conseillère de choix pour les clients de W2C et la personne tout indiquée pour assurer un service à la clientèle optimal.

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