Les différents accords commerciaux signés entre le Canada et de multiples pays visent à promouvoir et à faciliter le commerce international. Cependant, il est important de suivre les règles pour éviter tout inconvénient. W2C peut vous accompagner dans ces démarches, que ce soit sous forme de conseils, d'assistance, de vérifications ou de simulations d'audit.
Nos spécialistes vous offrent des services de conseil en douane qui vous permettront de développer ou de maintenir de bonnes pratiques en matière de conformité douanière au sein de votre entreprise et de vous préparer à d’éventuels audits douaniers.
À titre d’importateur canadien, il est primordial de vous assurer que toutes vos pratiques suivent les réglementations douanières canadiennes pour éviter des pénalités qui pourraient s’avérer couteuses. Il est donc très important de vous assurer que votre documentation en matière d’import est conforme.
Pour l'essentiel, il existe quatre piliers à la conformité douanière : la classification douanière (« code harmonisé » ou « codes SH »), la détermination d’origine, la détermination de la valeur et les pistes de vérification. Ceux-ci ont un impact direct sur les droits et taxes à débourser et sur les pénalités que les autorités douanières peuvent vous imposer si elles estiment, lors d’un audit, qu’il y a motif de croire que vos transactions sont erronées et que celles-ci n’ont pas été corrigées dans les délais prescrits.
Les audits douaniers sont une réalité, et mieux vaut vous y préparer pour réduire votre niveau de risque. En général, les autorités douanières établiront les secteurs d’activités visés par les audits au cours de l’année qui suit. Les audits peuvent également être déclenchés par la découverte d’une opération erronée dans un secteur d’activité spécifique. Les autorités douanières identifieront alors une liste des importateurs susceptibles de suivre ce genre d’opération. Il est donc essentiel pour tout importateur de s’informer pour savoir comment déclarer une marchandise en douane.
Nos conseillers en douane peuvent vous aider à réduire votre niveau de risque en effectuant un pré-audit de vos transactions douanières qui vous permettra d’identifier les faiblesses dans la classification de vos marchandises, l’établissement de leur valeur et leur origine. Par ailleurs, la conformité douanière peut vous faire épargner beaucoup d’argent en droits et taxes. Assurez-vous de déterminer les bons codes SH de vos marchandises à l’importation et à l’exportation. Les valeurs déclarées doivent être justes, tout comme l’origine des marchandises. Plus vous mettrez d’efforts sur la conformité douanière et plus vous réduirez votre niveau de risque.
Voici quelques services en conformité douanière que nos conseillers en douane vous proposent :
Notez que W2C offre aussi des formations sur la conformité et la classification douanières qui peuvent vous être très bénéfiques.