Embrayez le printemps : Conseils pratiques pour l’importation de pièces automobile

transport

14 avr. 2016

Par John Weight

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Embrayez le printemps : Conseils pratiques pour l’importation de pièces automobile

L'arrivée du printemps est un moment de l'année très attendue pour les amateurs de voitures qui ont attendu patiemment que la neige fonde afin de pouvoir modifier ou réparer leur voiture. Voici quelques conseils pour vous aider à enclencher vos projets automobiles.

L'avantage d'acheter sur le marché secondaire

De nombreux amateurs d'automobiles se contentent d'acheter leurs pièces d'auto localement. Certains se tournent vers des fournisseurs étrangers afin d'avoir un meilleur prix ou pour acheter des pièces spécifiques n'étant pas disponibles près de chez eux. En vérité, c'est souvent avantageux de commander des pièces directement du manufacturier ou auprès d'un revendeur spécialisé dans les pièces – et voici pourquoi :

  • celles-ci sont souvent à un prix plus compétitif que celles des distributeurs locaux;
  • elles sont plus facilement disponibles;
  • nul besoin d'attendre que le distributeur local importe les pièces d'auto demandées.
Contrairement à vous, j'en connais peu sur les voitures et elles ne sont nullement mon champ d'expertise. Ma passion est en fait le monde du courtage en douanes, ce qui ouvre la porte à quelques points que vous pourriez trouver utiles.

Parcourons la règlementation

Généralement parlant, le tarif douanier liste plusieurs pièces d'auto dans le Tarif douanier, sous le Chapitre 8708 (qui couvre une variété de pièces et accessoires pour les véhicules motorisés) avec un droit de douane de 6%. Toutefois, quelques produits reliés à l'automobile pourraient être présentement sujets à un taux plus élevé comparativement à d'autres pièces spécifiques qui sont actuellement exemptées de droits de douane parce qu'elles sont :

  • classées sous d'autres chapitres;
  • importées pour l'entretien;
  • importées à des fins de réparation.

Points d'inspection – le gouvernement du Canada surveille !

Voici quelques points à garder en tête:

  • La TPS s'applique sur les importations commerciales tandis que les deux taxes (TPS et TVQ) s'appliquent sur les importations individuelles pour usage personnel.
  • Les pièces fabriquées aux États-Unis étant classées sous l'ALENA sont exemptes de droits de douane, de même que pour les pièces importées d'autres pays avec lesquels le Canada a conclu des ententes d'échanges.
  • Il n'y a pas d'exigences particulières pour l'importation de pièces tant qu'elles sont considérées comme légales dans le pays.
  • Les pneus étant réglementés par Transports Canada doivent répondre à certaines exigences (par exemple : le marquage) tandis que les pneus reconditionnés ou remis à neuf sont soumis à des réglementations ou, dans certains cas, interdits.

N.B. Pour les amateurs d'automobiles intéressés à importer quelque chose de plus gros - comme une voiture complète ou presque complète - consultez l'un de nos précédents blogues portant sur l'importation de voitures au Canada.

Ne laissez pas la paperasse arrêter votre projet

Si vous avez l'intention d'importer en vertu de l'ALENA, vous aurez besoin d'un certificat d'origine de l'ALENA auprès du fournisseur. Dans le cas des biens de moins de 2500 $ CAD, une déclaration signée d'origine sur la facture est suffisante.

  • Une déclaration standard déclarant que les marchandises sont fabriquées aux États-Unis et qui doit être signée par l'exportateur.
  • Bien que les petites pièces puissent généralement être expédiées par une compagnie de courrier ou par la poste, des pièces plus grandes peuvent être expédiées par les entreprises de camionnage ou par avion si vous êtes pressés ou pour un besoin immédiat.
En espérant que cela aide à garder vos projets automobiles sur la bonne voie !

À propos de l'auteur

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John Weight

Spécialiste en gestion douanière

John est notre consultant senior comptant plus de 40 ans d'expérience dans l'industrie. C’est un courtier en douane autorisé et accrédité, ainsi qu’un spécialiste en douane certifié. Il possède une connaissance approfondie de tous les aspects de la réglementation en ce qui a trait à l'importation et l'exportation.

John est celui qui navigue dans le monde complexe de la conformité commerciale. Pour ce qui est des audits de conformité douanière, économiser de l'argent sur les droits à l'importation ou toute autre question douanière, John est le type que vous voulez de votre côté.