Que vous reveniez d'un voyage à l'étranger avec quelques bouteilles de votre vin ou alcool préférés, que vous receviez un cadeau d'un fournisseur ou que vous vouliez importer activement des millésimes rares pour votre restaurant, il y a un certain nombre de choses à savoir avant d'importer du vin au Canada. Ainsi, il faut connaître les règlements fédéraux et provinciaux, les quantités maximales autorisées, il faut s'informer sur les taxes et les droits d'accise, obtenir les permis et les documents requis, etc.
Les conditions d'importation de vin au Canada en petites quantités pour la consommation personnelle sont très différentes de celles en vigueur pour importer de plus grandes quantités pour une cave à vin ou à des fins commerciales.
Les citoyens revenant au pays et les visiteurs peuvent importer les quantités suivantes, en franchise de droits et de taxes, et ce, sans permis :
- 1,5 litre (53 onces impériales) de vin
- 1,14 litre (40 onces impériales) de boissons alcoolisées
- 8,5 litres de bière ou ale
Les droits de douane s'élèvent à 0,0187 $ le litre. De plus, la SAQ peut imposer une majoration en fonction de la valeur du produit. Il faut également tenir compte de la taxe spécifique de 1,50 $ le litre, à laquelle il faut ajouter la TPS (5 %) et la TVQ (9,975 %).
Le courtier en douane W2C peut vous aider à y voir clair à travers le dédale d'informations à connaître. Nous sommes fiers de pouvoir faciliter le processus d'importation de vin au Canada pour nos estimés clients.
Quelle que soit votre province de résidence ou d'affaires, l'importation de vin au Canada est régie par l'ASFC (l'Agence des services frontaliers du Canada). Les vins et les spiritueux importés sont assujettis aux droits de douane, à la taxe de consommation et au droit d'accise, perçus par l'ASFC. De plus, les autorités provinciales peuvent exiger des permis d'importation et réglementer les quantités autorisées pour l'importation de vin au Canada.
Chaque province canadienne a son propre organisme de réglementation, fonctionnant de façon indépendante les uns des autres, et dont les règlements diffèrent d'une province à l'autre. Par exemple, l'importation de vins et de boissons alcoolisées au Québec est régie par la SAQ (Société des alcools du Québec), alors qu'en Ontario, elle se fait par l'entremise de la LCBO (Liquor Control Board of Ontario). Il faut savoir que les vins et spiritueux qui traversent les frontières entre provinces font également l'objet d'une réglementation et sont donc assujettis aux droits et taxes applicables.
Il faut savoir que lorsque vous importez du vin au Canada, les droits, la taxe d'accise et le coût des permis diffèrent selon la province et sont généralement basés sur le type de boisson alcoolisée, ainsi que sur leur teneur en alcool. De plus, dans certaines provinces, l'importation d'alcool ne peut être effectuée que par l'autorité provinciale et d'aucune autre façon, même par le biais d'un courtier en douane.
C'est le cas en Ontario avec la LCBO mais, au Québec, malgré les réglementations imposées par la SAQ, les particuliers peuvent obtenir un permis d'importation de vin au Canada et payer les taxes et droits requis, opérations grandement facilitées par votre courtier en douane.
Que ce soit pour votre consommation personnelle ou pour un cadeau, les réglementations régissant l'importation de vin au Canada s'appliquent aussi bien aux particuliers qu'aux importateurs commerciaux, incluant les visiteurs, les citoyens revenant au pays, les immigrants et les sociétés. Les citoyens revenant au Canada, par exemple, peuvent rapporter quelques bouteilles de vin ou d'alcool sans permis. La quantité autorisée est basée sur le type de boisson alcoolisée et la durée du séjour en dehors du pays. D'autre part, les immigrants peuvent être autorisés à importer leur cave à vins au Canada (en quantité limitée), si les permis requis ont été obtenus avant l'arrivée au Canada.
Afin d'éviter des surprises qui peuvent s'avérer onéreuses, il est important de savoir quels sont les permis requis et les quantités autorisées. Ainsi, avant d'importer du vin au Canada, il est conseillé de s'informer des exigences spécifiques en matière de permis, des procédures et des quantités autorisées auprès des autorités de la province d'arrivée.
Vous pouvez contacter l'ASFC et l'autorité provinciale directement. Mais vous pouvez également appeler ou envoyer un courriel à W2C. Nous nous assurerons que votre importation respecte les limites imposées, que vous obteniez tous les permis et documents requis et enfin, que vous preniez connaissance des taxes et droits applicables à l'arrivée. N'oubliez pas que tous les cadeaux, les achats et les collections de vins seront contrôlés, quelle que soit la quantité.
W2C pourra sans nul doute vous aider à cheminer à travers l'ensemble des réglementations et des contrôles pour que votre importation de vin au Canada s'effectue rapidement et sans tracas.
