Ce qu’il faut savoir pour importer une voiture au Canada

transport

25 sept. 2014

Par John Weight

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Ce qu’il faut savoir pour importer une voiture au Canada

Il faut du temps et de la patience pour importer une voiture au Canada. Mais ces efforts en valent la peine si vous êtes un amateur de voitures et que vous avez trouvé le véhicule de vos rêves. Les prix de vente des voitures haut de gamme sont souvent beaucoup moins élevés aux États-Unis que chez nous, et il vaut donc la peine d'investir temps et efforts pour importer le véhicule au Canada, d'un point de vue purement financier.

Cet article parle de voitures, mais s'applique également à tout ce qui se déplace sur des roues, que ce soit un camion, une moto, un VR ou tout autre véhicule.

Avertissement : Cet article ne doit PAS être considéré comme un guide exhaustif et détaillé. Il se concentre principalement sur les importations à partir des États-Unis, et sert uniquement à illustrer toutes les démarches que W2C peut effectuer pour vous. Avant de décider d'importer une voiture au Canada, nous vous suggérons de prendre quelques minutes pour vous informer des démarches et des frais reliés à cette aventure.

On rencontre malheureusement trop souvent des personnes obligées d'abandonner leur nouvelle voiture à la frontière américaine ou canadienne (où elles devront bien sûr payer des frais d'entreposage). L'importateur infortuné doit trouver un autre moyen de rentrer chez lui, où il doit régler les formalités, pour ensuite retourner à la frontière et payer les frais d'entreposage avant de pouvoir ramener la voiture au Canada. Prenez du temps pour vous informer correctement. Faites affaire avec W2C. Nous ferons en sorte que l'importation de votre voiture au Canada devienne une expérience unique.

Nous détaillerons ci-dessous les trois étapes principales et leurs sous-catégories pour vous donner une idée de la démarche à suivre pour importer une voiture au Canada.

  1. Pays d'exportation
    1. Exigences d'exportation propres à chaque état
    2. Documents pour le véhicule et pour l'achat
    3. Douanes
    4. Rappels
  2. Exigences canadiennes
    1. Au Fédéral
    2. Au Provincial
    3. Inspection du véhicule
    4. Frais
  3. Enfin, la partie la plus AGRÉABLE : Moyen utilisé pour importer une voiture au Canada
    1. Convoyage ou voyage-achat
    2. Remorquage
    3. Services de transport de véhicules

Pays d'exportation

La plupart des Canadiens vivent près de la frontière avec les États-Unis. Il est donc logique que la majorité des importations viennent de ce pays. Si vous recherchez des informations concernant les importations d'outre-mer, appelez W2C. Nous serons heureux de pouvoir vous renseigner. Les exigences d'importation varient selon chaque état. Nous vous conseillons donc de consulter le site internet du département des véhicules motorisés (DMV) de l'état concerné, et d'imprimer ou de remplir en ligne les formulaires requis.

Les documents de mainlevée à présenter aux douanes américaines sont les suivants :

  • les formulaires spécifiques à chaque état, comme mentionné ci-dessus
  • le certificat de titre / enregistrement
  • un acte de vente en bonne et due forme, comprenant le numéro d'identification du véhicule (NIV), le prix d'achat, les noms de l'acheteur et du vendeur, le tout signé et daté
  • le Bon de sortie autorisée – Formulaire Un de Transport Canada
  • dans de nombreux cas, une déclaration d'exportation électronique doit être préparée via le site d'AES (Automated Export System – système d'exportation automatisé)
Les documents de mainlevée doivent parvenir aux douanes américaines, à votre point de passage frontalier, 72 heures avant la sortie du véhicule. Si vous avez l'intention de vous présenter à la frontière avec vos papiers en main, nous vous conseillons de trouver un hôtel. S'il vous manque des formulaires, s'ils sont incomplets ou ne sont pas remplis correctement, vous serez confronté à plusieurs problèmes.

Exigences canadiennes

La première étape consiste à déterminer si la voiture est admissible à l'importation au Canada. Plusieurs voitures européennes ou asiatiques ne répondent pas à certaines normes canadiennes et ne peuvent pas être modifiées de leur état d'origine pour les rendre conformes. Il vous suffit de visiter www.riv.ca et de remplir leur questionnaire en ligne.

Vous devez maintenant rassembler tous les documents exigés par l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC), Transport Canada, le Registraire des véhicules importés (RVI), votre bureau d'immatriculation local et, dans certains cas, l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA).

Le RVI exige généralement une attestation d'absence de rappel du fabriquant, certifiant qu'il n'existe aucun rappel en cours. Par exemple, si vous importez une Honda, vous devrez contacter Honda aux États-Unis, qui devra vous envoyer une preuve attestant que tous les rappels ont été effectués.

De retour chez vous, les sommes que vous aurez à débourser sont les suivantes :

  • L'ASFC percevra des droits de 6,1 %, soit sur le prix d'achat déclaré, soit sur la valeur estimée de la voiture. Les voitures importées des États-Unis en sont exemptées, grâce à l'ALENA (Accord de libre-échange nord-américain).
  • Si la voiture est équipée d'un climatiseur, une taxe d'accise de 100 $ sera exigée.
  • Les voitures de luxe peuvent être assujetties à l'écoprélèvement, selon la consommation de carburant.
  • Les voitures de moins de 15 ans sont assujetties à des frais d'inscription au RVI de 310 $.
  • Selon un certain nombre de facteurs obscurs, incluant le lieu de provenance de la voiture, l'ACIA peut inspecter la voiture et exiger, si elle le juge nécessaire, un nettoyage en profondeur à la vapeur.
  • Des taxes provinciales seront perçues par votre bureau d'immatriculation local.
  • Vous devrez également faire effectuer une inspection mécanique et de sécurité par un centre d'inspection agréé de votre province.
  • Selon votre province de résidence, la voiture devra subir un essai de contrôle des émissions.
  • Les feux de circulation de jour sont obligatoires au Canada, sauf si la voiture est très vieille.
  • Le groupe d'instrumentation devra éventuellement être modifié pour indiquer les vitesses métriques.

Transporter la voiture vers le Canada

Rien de tel qu'un voyage en voiture, surtout quand un tout nouveau véhicule vous attend à destination ! Si vous avez acheté votre voiture dans le nord des États-Unis et que vous n'avez donc que quelques heures de route à faire, vous pouvez facilement emmener un ami et revenir chez vous avec les deux véhicules (si l'état en question permet le convoyage). Avant de partir, assurez-vous d'avoir en main votre vignette d'immatriculation temporaire et la preuve d'assurance. Dans le cas contraire, la solution la plus pratique consiste à remorquer la voiture jusqu'au Canada.

Si vous descendez dans le sud, l'option du voyage-achat est plus intéressante. Vous prenez l'avion, vous concluez l'achat et ensuite vous rentrez chez vous en voiture. W2C fera de cette expérience une aventure agréable et inoubliable. Si vous préférez vous en charger vous-même, nous vous conseillons de vérifier quelles sont les réglementations propres à chaque état au sujet du convoyage, afin de pouvoir considérer les différentes options en toute connaissance de cause.

Si aucune de ces deux options ne vous convient, vous pouvez faire appel à l'un des nombreux services spécialisés de transport de véhicules. Ceci augmentera considérablement les frais engagés pour l'importation. Tout dépend du budget dont vous disposez. Tous les transporteurs professionnels travaillent avec des courtiers en douanes car ils connaissent les enjeux.

Conclusion :

Si vous êtes très motivé et consciencieux, vous pouvez, en vous armant de patience, procéder vous-même à toutes ces démarches. Mais attention : une seule erreur sur un formulaire peut tourner au cauchemar une fois arrivé à la frontière. La solution la plus simple et la plus sûre consiste à faire appel à un courtier en douanes. C'est ce que nous sommes. Contactez W2C dès aujourd'hui, pour que l'importation de votre voiture demeure une expérience agréable et inoubliable.

À propos de l'auteur

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John Weight

Spécialiste en gestion douanière

John est notre consultant senior comptant plus de 40 ans d'expérience dans l'industrie. C’est un courtier en douane autorisé et accrédité, ainsi qu’un spécialiste en douane certifié. Il possède une connaissance approfondie de tous les aspects de la réglementation en ce qui a trait à l'importation et l'exportation.

John est celui qui navigue dans le monde complexe de la conformité commerciale. Pour ce qui est des audits de conformité douanière, économiser de l'argent sur les droits à l'importation ou toute autre question douanière, John est le type que vous voulez de votre côté.

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