C-Tpat revision

Êtes-vous prêt pour les nouveaux critères de sécurité C-TPAT?

Après plus de deux ans de collaboration avec la communauté des affaires, le USCBP (U.S. Customs and Border Protection (Service des douanes et de la protection des frontières des États-Unis)) et le programme C-TPAT (Customs Trade Partnership Against Terrorism (Partenariat entre les entreprises et services des douanes contre le terrorisme)) ont finalisé la révision et la mise à jour des critères de sécurité minimum.

C’est en avril 2019 que le USCBP a publié des brochures explicatives pour chaque type d’entreprise, tel que : 

  • Les courtiers en douane américains ;
  • Les importateurs et exportateurs américains ;
  • Les manufacturiers étrangers et
  • Les transporteurs routiers.

Tous les critères de sécurité minimum y sont détaillés et expliqués. On y définit le risque, les partenaires d’affaires, la cybersécurité, l’informatique, les instruments pour le trafic international et la contamination par les insectes.

Pour chaque critère de sécurité, on y explique, en détail, les attentes envers les membres du programme et les actions requises pour leur application. Il est également important de faire la distinction entre les « MUST » et les « SHOULD » du programme. Les « MUST » doivent être mis en application pour répondre aux exigences du programme alors que les « SHOULD » sont recommandés mais ne sont pas obligatoires. Ce sont de bonnes pratiques d’affaires !

Il est à noter que le portail C-TPAT sera mis à jour du 1er janvier au 1er juin 2020. Durant cette période, le USCBP n’acceptera pas de nouvelles applications et les entreprises membres ne pourront faire la mise à jour de leur profil de sécurité. En quelques mots, le portail ne sera pas disponible.

Ça vous donne donc jusqu’au 1er juin pour vous familiariser avec les nouveaux critères de sécurité du programme et pour effectuer leur mise en place. Vous avez des questions ?  N’hésitez pas à communiquer avec nous, il nous fera plaisir de vous aider.


Veuillez prendre note que toutes les informations contenues dans ce blogue sont sujettes à changement. Les articles de ce blogue sont écrits dans une visée informative. Ils comportent des informations générales. Nous demeurons à la disposition de notre clientèle pour plus de précisions sur les sujets abordés dans ce blogue.

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À propos de l'auteur
Avec plus de 35 ans d’expérience dans le domaine douanier, Yves Lacelle possède une compréhension très approfondie de tout ce qui touche à ce milieu. Ses rencontres avec des entreprises de partout dans le monde lui ont permis d’acquérir une connaissance étendue du commerce international. Il a donné plusieurs séminaires et formations en douane aux entreprises et a trouvé des solutions aux clients ayant des problèmes avec les autorités douanières. Guider une équipe pour offrir le meilleur service à la clientèle qui soit n’a pas de secrets pour Yves. Sa facilité à communiquer et à éduquer ses partenaires d’affaires fait de lui un allié en or pour ceux qui aspirent à se conformer à la réglementation douanière.