Renvoyer des marchandises au Canada : principales contraintes à prendre en considération

Quand Elvis Presley chantait pour la première fois Return to Sender (Retour à l’expéditeur) en 1962, il décrivait avec passion la peine ressentie lorsqu’un envoi nous est retourné. 53 ans plus tard, même si le monde dans lequel nous vivons est devenu bien plus complexe, le sentiment de déception que l’on éprouve dans cette situation demeure le même.

Raisons pour lesquelles vos marchandises vous sont renvoyées

Les raisons pour lesquelles les marchandises exportées du Canada vous sont retournées peuvent être multiples :

  • Peut-être avez-vous envoyé aux États-Unis des cartes mémoire de la mauvaise taille.
  • Les boulons de taille industrielle ne respectaient pas les spécifications de votre client européen.
  • La machinerie pour usine automobile que vous avez envoyée en Amérique du Sud était défectueuse et vous a été renvoyée pour réparation.
  • Il se pourrait également que les échantillons de tapis que vous avez expédiés pour un salon professionnel outre-mer reviennent au Canada.

Quelle que soit la situation, n’oubliez pas :

Les règlements sur l’importation

Les règlements régissant l’importation de marchandises au Canada s’appliquent également aux marchandises qui sont renvoyées au Canada. Autrement dit, si la marchandise est réglementée par un organisme de protection du consommateur ou l’un des ministères suivants :

  • Santé Canada,
  • Transport Canada,
  • L’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA),
  • Environnement Canada,

vous devrez vous conformer aux exigences d’importation concernant ces produits, même s’il s’agit des marchandises exportées qui vous sont renvoyées.

L’importance de la diligence raisonnable

Des hypothèses erronées peuvent parfois entraîner des dépenses superflues :

Un client canadien a exporté du lait en poudre au Moyen-Orient. Cependant, celui-ci n’ayant pas reçu à temps les documents nécessaires à l’exportation, l’acheteur outre-mer a refusé la marchandise. L’exportateur pensait que cela ne posait pas de problème, qu’il suffisait à l’acheteur de renvoyer les marchandises au Canada, alors que lui-même s’occuperait des formalités. Malheureusement, l’importation de lait en poudre au Canada est hautement réglementée par l’ACIA, qui exige l’obtention d’autorisations et de permis d’importation préalables…

Au final, les marchandises sont restées bloquées au port pendant plusieurs semaines. Le client a dû payer des frais d’entreposage très élevés en attendant de régulariser les documents d’exportation et de trouver un autre acheteur.

Informez-vous auprès de votre courtier en douane

Des situations délicates comme celle-ci sont fréquentes. N’hésitez pas à vous informer auprès de votre courtier en douane sur les exigences d’importation avant de décider de faire renvoyer vos marchandises. Vous vous éviterez ainsi de nombreux soucis, ainsi que des frais supplémentaires imprévus.


Veuillez prendre note que toutes les informations contenues dans ce blogue sont sujettes à changement. Les articles de ce blogue sont écrits dans une visée informative. Ils comportent des informations générales. Nous demeurons à la disposition de notre clientèle pour plus de précisions sur les sujets abordés dans ce blogue.

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À propos de l'auteur
John Weight est un courtier en douane agréé, actif dans le secteur du courtage en douane depuis 1970. John détient trois titres professionnels : Courtier agréé de la Société canadienne des courtiers en douane (SCCD), Spécialiste certifié des douanes (SCD) et Spécialiste en conformité douanière (SCCD).

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