Réussite ou survie ? Raisons pour lesquelles vous devriez connaître les règles de conformité

Le gouvernement ne manque pas une occasion de souligner les raisons pour lesquelles les règles de conformité sont si importantes dans le secteur du courtage en douane : elles permettent aux entreprises canadiennes de négocier des accords commerciaux rentables avec d’autres pays. De plus, elles leur procurent un avantage concurrentiel dans le commerce international en garantissant des conditions de concurrence équitables. En d’autres termes :

  • Si les sociétés canadiennes veulent participer aux accords commerciaux mondiaux, elles doivent se conformer aux règles du commerce international pour augmenter leurs chances de réussite.

Et, bien sûr, les nombreux permis et licences requis pour entretenir des relations commerciales avec des entreprises étrangères génèrent des revenus s’élevant à plusieurs millions de dollars pour le gouvernement !

De la réglementation à la reréglementation

Au cours des années 70 et jusqu’aux années 2000, la « déréglementation » a eu un énorme impact négatif sur l’économie mondiale, dont la crise financière de 2008 était le point culminant.

Depuis, les gouvernements se sont employés à multiplier les démarches administratives au nom de la protection de l’environnement et de la santé et la sécurité des consommateurs, entre autres.

Question : Quel est le coût qu’implique la non-conformité avec ces nombreuses réglementations à plusieurs niveaux et quelles en sont les conséquences ?

Réponse : Les amendes et les pénalités peuvent s’avérer dévastatrices sur le plan financier—ou à tout le moins retarder vos expéditions à la frontière, ce qui pourrait également vous coûter une petite fortune.

Les conséquences de la non-conformité : avant/après

Il est particulièrement difficile pour les importateurs et les exportateurs de rester au fait des changements constants de la « reréglementation » des règles commerciales. Pas le droit à l’erreur : le gouvernement brandit sa matraque et est prêt à sanctionner quiconque fait un faux pas.

  • Par opposition, il y a 30 ou 40 ans, le gouvernement accompagnait votre société dans le dédale des démarches requises pour mener vos activités en toute légalité. Malheureusement, ceci n’est plus d’actualité.
  • Aujourd’hui, la nouvelle tendance est basée sur l’autoréglementation et la conformité volontaire. Toute la responsabilité repose donc sur les importateurs et les exportateurs.

Un bon filon !

La simple mention de réglementation en matière d’importation et d’exportation évoque instantanément l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC), connue également sous le nom de Douanes Canada. Cependant, de nombreux autres ministères ont flairé le bon filon en voyant les revenus potentiels générés par les pénalités, les amendes, les permis et les frais d’agrément.

  • Au cours des quelques prochaines années, l’apparition de nombreuses nouvelles réglementations pourrait changer radicalement votre façon de mener vos activités.

Ne vous laissez pas dépasser

« Mais c’est notre façon de faire depuis 20 ans. Pourquoi changer ? » Les entreprises ayant cette mentalité vont être rapidement dépassées, car les changements s’opèrent à une vitesse fulgurante dans le secteur du courtage en douane. En conclusion :

  • Votre capacité à vous orienter dans le dédale des exigences de conformité fera toute la différence entre réussite et survie.

Que doivent faire les entreprises pour assurer la conformité ?

De nombreuses entreprises réalisent d’importants investissements et créent de nouveaux postes de direction tels que le Responsable de la conformité (RC) ou même des équipes de gestion de la conformité.

  • Vous devriez envisager d’autres solutions, à moins que vous puissiez consacrer un budget important aux employés chargés d’éplucher en permanence les procédures réglementaires du gouvernement pour se tenir à jour et éviter les sanctions.

Le courtier en douane : la solution

Les courtiers en douane doivent régulièrement suivre des cours de recyclage et assister à des séminaires et des conférences. Ils doivent également lire toutes les publications du gouvernement et de l’industrie pour rester à jour dans ce milieu en constante évolution.

  • Ainsi, l’option parfaite pour les entreprises ne disposant pas d’une équipe chargée de la conformité ou d’un directeur de la conformité à l’interne est de faire appel à un sous-traitant pour leurs besoins en matière de conformité.
  • Les entreprises possédant une expertise en matière de conformité peuvent également la compléter par les services d’un Courtier en Douane, qui leur garantira une protection supplémentaire.

Dans cette optique, pourquoi ne pas organiser des séances de formation pour votre équipe de la conformité ? L’investissement en vaut la peine et pourrait au final être une bien meilleure solution !


Veuillez prendre note que toutes les informations contenues dans ce blogue sont sujettes à changement. Les articles de ce blogue sont écrits dans une visée informative. Ils comportent des informations générales. Nous demeurons à la disposition de notre clientèle pour plus de précisions sur les sujets abordés dans ce blogue.

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À propos de l'auteur
John Weight est un courtier en douane agréé, actif dans le secteur du courtage en douane depuis 1970. John détient trois titres professionnels : Courtier agréé de la Société canadienne des courtiers en douane (SCCD), Spécialiste certifié des douanes (SCD) et Spécialiste en conformité douanière (SCCD).

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