Voici venu le temps des Fêtes… et de quelques conseils!

douane/conformité

23 déc. 2015

Par John Weight

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Voici venu le temps des Fêtes… et de quelques conseils!

Pendant le temps des Fêtes, les fournisseurs d'outre-mer veulent généralement récompenser leurs meilleurs acheteurs et distributeurs au Canada en leur offrant des présents. Mais attention! Ce geste généreux en apparence a souvent des conséquences imprévues qui pourraient très rapidement gâcher la magie de Noël!

Quand les cadeaux gâchent les Fêtes…

Imaginez un instant que votre fournisseur italien de costumes pour hommes est satisfait de votre chiffre de ventes annuel. Pour vous remercier, il inclut quelques bouteilles de vin dans votre dernière livraison. Ignorant tout de cette bonne nouvelle, vous demandez à votre courtier de dédouaner votre cargaison afin qu'elle soit livrée à votre boutique avant la saison d'achats pour les Fêtes. Mais devinez quoi? L'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) décide d'inspecter votre cargaison, ce qui ne pose habituellement aucun problème. Cependant, lorsque l'agent trouve plusieurs bouteilles de vin non déclarées dans la cargaison, les choses commencent à se gâter! Pourquoi?

  • Votre cargaison sera sans doute retenue le temps que vous obteniez les permis requis de part de la régie provinciale des alcools;
  • vous devrez sans doute aussi payer des droits et taxes supplémentaires – et peut-être même une pénalité en vertu du RSAP;
  • et pour couronner le tout, vos cargaisons seront très certainement signalées pour inspection à l'avenir!
Envoyer de la dinde pour Noël? Quelle farce! Ainsi, si vos fournisseurs, amis ou famille désirent vous envoyer un cadeau pour les Fêtes, faites-les expédier sous pli séparé, par service de messagerie ou par la poste, afin d'éloigner le Grincheux qui pourrait gâcher Noël.

Expédier des aliments : les tenants et les aboutissants

Évitez d'expédier de la viande ou des produits laitiers. Ceux-ci sont sévèrement réglementés par l'Agence Canadienne d'inspection des aliments (ACIA). Certains aliments sont même interdits d'entrée au Canada. Ainsi, même si la dinde farcie de grand-maman est un pur délice, ce n'est sans doute pas une bonne idée d'en envoyer en cadeau.

  • Optez plutôt pour des denrées moins réglementées, telles que les friandises ou les gâteaux aux noix – assurez-vous cependant de ne pas dépasser les 20 kilos.
  • Si l'idée d'envoyer de la nourriture vous laisse dubitatif, vous pourriez choisir des cadeaux plus traditionnels, tels que les chandails ou les chaussettes!

Et surtout n'oubliez pas…

N'oubliez pas que tout cadeau que vous recevez doit être déclaré à l'ASFC et est soumis aux règlements d'importations en vigueur.

  • En cas de doute, consultez votre Courtier en douane… et n'oubliez pas de lui souhaiter un Joyeux Noël!
Joyeuses Fêtes!

À propos de l'auteur

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John Weight

Spécialiste en gestion douanière

John est notre consultant senior comptant plus de 40 ans d'expérience dans l'industrie. C’est un courtier en douane autorisé et accrédité, ainsi qu’un spécialiste en douane certifié. Il possède une connaissance approfondie de tous les aspects de la réglementation en ce qui a trait à l'importation et l'exportation.

John est celui qui navigue dans le monde complexe de la conformité commerciale. Pour ce qui est des audits de conformité douanière, économiser de l'argent sur les droits à l'importation ou toute autre question douanière, John est le type que vous voulez de votre côté.

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