Voici venu le temps des Fêtes… et de quelques conseils!

Pendant le temps des Fêtes, les fournisseurs d’outre-mer veulent généralement récompenser leurs meilleurs acheteurs et distributeurs au Canada en leur offrant des présents. Mais attention! Ce geste généreux en apparence a souvent des conséquences imprévues qui pourraient très rapidement gâcher la magie de Noël!

Quand les cadeaux gâchent les Fêtes…

Imaginez un instant que votre fournisseur italien de costumes pour hommes est satisfait de votre chiffre de ventes annuel. Pour vous remercier, il inclut quelques bouteilles de vin dans votre dernière livraison. Ignorant tout de cette bonne nouvelle, vous demandez à votre courtier de dédouaner votre cargaison afin qu’elle soit livrée à votre boutique avant la saison d’achats pour les Fêtes. Mais devinez quoi? L’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) décide d’inspecter votre cargaison, ce qui ne pose habituellement aucun problème. Cependant, lorsque l’agent trouve plusieurs bouteilles de vin non déclarées dans la cargaison, les choses commencent à se gâter! Pourquoi?

  • Votre cargaison sera sans doute retenue le temps que vous obteniez les permis requis de part de la régie provinciale des alcools;
  • vous devrez sans doute aussi payer des droits et taxes supplémentaires – et peut-être même une pénalité en vertu du RSAP;
  • et pour couronner le tout, vos cargaisons seront très certainement signalées pour inspection à l’avenir!

Envoyer de la dinde pour Noël? Quelle farce!
Ainsi, si vos fournisseurs, amis ou famille désirent vous envoyer un cadeau pour les Fêtes, faites-les expédier sous pli séparé, par service de messagerie ou par la poste, afin d’éloigner le Grincheux qui pourrait gâcher Noël.

Expédier des aliments : les tenants et les aboutissants

Évitez d’expédier de la viande ou des produits laitiers. Ceux-ci sont sévèrement réglementés par l’Agence Canadienne d’inspection des aliments (ACIA). Certains aliments sont même interdits d’entrée au Canada. Ainsi, même si la dinde farcie de grand-maman est un pur délice, ce n’est sans doute pas une bonne idée d’en envoyer en cadeau.

  • Optez plutôt pour des denrées moins réglementées, telles que les friandises ou les gâteaux aux noix – assurez-vous cependant de ne pas dépasser les 20 kilos.
  • Si l’idée d’envoyer de la nourriture vous laisse dubitatif, vous pourriez choisir des cadeaux plus traditionnels, tels que les chandails ou les chaussettes!

Et surtout n’oubliez pas…

N’oubliez pas que tout cadeau que vous recevez doit être déclaré à l’ASFC et est soumis aux règlements d’importations en vigueur.

  • En cas de doute, consultez votre Courtier en douane… et n’oubliez pas de lui souhaiter un Joyeux Noël!

Joyeuses Fêtes!


Veuillez prendre note que toutes les informations contenues dans ce blogue sont sujettes à changement. Les articles de ce blogue sont écrits dans une visée informative. Ils comportent des informations générales. Nous demeurons à la disposition de notre clientèle pour plus de précisions sur les sujets abordés dans ce blogue.

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À propos de l'auteur
John Weight est un courtier en douane agréé, actif dans le secteur du courtage en douane depuis 1970. John détient trois titres professionnels : Courtier agréé de la Société canadienne des courtiers en douane (SCCD), Spécialiste certifié des douanes (SCD) et Spécialiste en conformité douanière (SCCD).

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